CHARLES MASSE
Présentation de la marque CHARLES MASSE
Déposée le 6 septembre 1979 par CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES MASSE est expirée depuis le 6 septembre 1989.
CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°40897 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012
Inscription - Changement de dénomination n°40896 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°40897 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°18056 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°18057 - Publication au BOPI